Politique de confidentialité

Sécurité des soins

Plusieurs instances de contrôle et de conseil ont été mises en places pour permettre de répondre aux besoins des patients dans le domaine de la qualité et de la gestion des risques.

Instances de contrôles

CME, CDU, CLUD, CIV, COMISSION QUALITÉ

La Conférence Médicale d’Etablissement (CME)

La CME contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins. Elle coordonne les projets qualité et la gestion des risques en lien avec les différentes instances et définit le Programme d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins. La CME contribue également à l’élaboration de projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.

Commission Des Usagers (CDU)

La CDU est chargée de veiller au respect des droits des usagers et de contribuer à l’amélioration de la politique d’accueil et de prise en charge des patients et de leurs proches. Elle facilite les démarches de ces personnes et veille à ce qu’elles puissent, le cas échéant, exprimer leurs griefs auprès des responsables de service ou de l’établissement, entendre les explications de ceux-ci et être informées des suites de leurs demandes. La CDU reçoit les informations nécessaires à l’exercice de ses missions.

Les principales missions sont :
• participer à l’élaboration de la politique menée dans l’établissement en ce qui concerne l’accueil, la prise en charge, l’information et les droits des usagers,
• être informée de l’ensemble des plaintes et réclamations et des suites qui leurs sont données,
• organiser une médiation en présence d’un Représentant des Usagers si l’usager le demande,
• en cas d’évènements indésirables graves, être informée des actions menées par l’établissement pour y remédier,
• rendre compte de ses analyses et propositions dans un rapport annuel,
• recueillir les observations des associations de bénévoles ayant signé une convention,
• élaborer un projet des usagers.

La composition de la CDU :
• La Directrice de l’établissement
• Le Médiateur médical titulaire et suppléant
• Le Médiateur non médical titulaire et suppléant
• Les Représentants des usagers
• La Responsable qualité

Les Représentants des Usagers ont pour mission de veiller à ce que les droits des patients soient respectés et les aider dans leurs démarches.
Ils appartiennent à une association agréée de santé et sont désignés au sein de l’établissement par l’Agence Régionale de Santé (ARS).

Les coordonnées des RU :

NomN° mobile
M. JARRY06 92 05 50 56
Mme CAILLERE06 92 21 97 42
Mme PAYET06 92 18 65 84
M. LOUAIL06 92 65 93 47
Représentants des usagers

Ces coordonnées sont également affichées dans le hall d’accueil du Centre HORUS et accessibles dans le livret d’accueil remis à chaque patient.

Le Comité de Pilotage Qualité & Gestion des Risques

La politique qualité est une composante essentielle de notre projet d’établissement. Elle est portée par une démarche globale, collective, organisée et suivie de la gestion de la qualité et des risques.

Cette politique repose sur trois axes centraux :
1/ Maintien du haut niveau de culture qualité et gestion des risques
2/ Gestion de la qualité et gestion des risques intégrées au cœur du management
3/ Politique de développement des EPP

Le Comité de Pilotage Qualité coordonne, en lien avec les instances, la politique qualité, l’évaluation des soins et la gestion des risques.

L’Equipe Opérationnelle en Hygiène Hospitalière (EOHH)

L’EOHH est chargée d’élaborer et conduire un programme d’actions visant à prévenir, surveiller les infections nosocomiales, d’engager des actions, les évaluer périodiquement et s’assurer de la formation du personnel.

Les infections nosocomiales sont des maladies infectieuses acquises pendant une hospitalisation. Elles peuvent être directement liées aux soins ou survenir lors de l’hospitalisation.

Le respect des règles élémentaires d’hygiène, s’imposant à tous, est une des conditions de la qualité des soins qui sont délivrés et conditionne le bon fonctionnement de notre établissement (respect des protocoles : lavage des mains, tenue vestimentaire, bio-nettoyage, équipement sanitaire…).

Tous les personnels du Centre HORUS conjuguent leurs efforts pour réduire le plus possible ce risque en observant une stricte hygiène des mains, du matériel et des locaux, en pratiquant des contrôles et des évaluations.

La Cellule d’IdentitoVigilance (CIV)

La Cellule d’identitovigilance est en charge de la surveillance et de la prévention des erreurs et des risques liés à l’identification des patients au sein de notre établissement.

L’identification des patients est la première étape essentielle pour effectuer leur prise en charge. Être identifié de manière fiable participe à la qualité et à la sécurité des soins. Pour identifier les patients, chaque professionnel de santé peut être amené à leur demander de décliner leur identité.

Dès leur admission, le patient doit présenter une pièce d’identité fiable et valide (carte d’identité, passeport, titre de séjour) et décliner au moins les informations suivantes : nom de naissance, tous les prénoms inscrits à l’état civil, date de naissance, sexe, et coordonnées (adresse postale, numéro de téléphone, adresse mail). Une photo d’identité est également intégrée au dossier informatisé, accessible uniquement aux professionnels.

Certification de la Haute Autorité de Santé et indicateurs qualité

La certification est une procédure d’évaluation externe des établissements de santé publics et privés effectuée par des professionnels mandatés par la HAS (Haute Autorité de Santé).

Cette procédure, indépendante de l’établissement et de ses organismes de tutelle, porte sur :
• Le niveau des prestations et soins délivrés aux patients,
• La dynamique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins mise en œuvre par les établissements.

Dernière visite de certification V2014 : Octobre 2016, niveau A
Prochaine date de visite de certification V2020 : Octobre 2022

Le rapport de certification est consultable sur les site de la HAS.